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Catégorie de permis |
Types de véhicules autorisés |
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie |
| A |
Tout tracteur semi-remorque ou combinaison de
véhicules motorisés et de remorques où les remorques
qui excèdent une pesanteur brute de 4.600 kilogrammes. |
D, G, A et avec condition R |
| A avec condition R |
À compter du 16 juin 2008 :
L es conducteurs détenant un permis
restreint de catégorie A ne pourront pas
conduire :
- un véhicule tirant une double remorque
- un véhicule tirant une remorque munie de freins
à air comprimé
Voir aussi :
http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/driver/classalic.htm
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D et G |
| B |
Tout autobus scolaire dont le nombre de places
assises est de plus de 24 passagers |
C, D, E, F et G |
| C |
Tout autobus ordinaire avec un nombre de places
assises de plus de 24 passagers |
D, F et G |
| D |
Tout camion ou ensemble de véhicules
automobiles, pourvu que le poids du véhicule
remorqué ne dépasse pas 4 600 kilogrammes |
G |
| E |
Autobus à usage scolaire - capacité maximale de
24 passagers |
F et G |
| F |
Autobus ordinaires d'une capacité maximale de 24
passagers et ambulances |
G |
| G |
Toutes automobiles, fourgonnettes ou camionnettes,
ou tout ensemble
composé d'un véhicule et d'une remorque d'un poids
maximum de 11 000 kg, pourvu que le poids du
véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg. |
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| G1 |
Niveau 1 du système de décernement graduel des permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G à condition d'être accompagné(e) d'une personne ayant au moins quatre années d'expérience de conduite et possédant un permis de conduire doté de tous les privilèges. Des conditions supplémentaires s'appliquent.
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Remplace le permis de catégorie L |
| G2 |
Niveau 2 du système de décernement graduel des permis de conduire.
Autorise le titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sans
accompagnateur, sous réserve de certaines conditions.
À compter du 1er septembre 2005 :
- Le nombre de jeunes passagers que les jeunes
conducteurs qui possèdent un permis G2 peuvent
transporter sera limité entre minuit et 5 heures
du matin.
- Initialement, les conducteurs ayant un
permis G2, âgés de 19 ans ou moins, peuvent
transporter un seul passager âgé de 19 ans ou
moins.
- Après six mois et jusqu'à ce que le
conducteur qui a un permis G2 obtienne son
permis G doté de tous les privilèges ou
jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, il
pourra transporter un nombre maximal de trois
passagers âgés de 19 ans ou moins.
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Remplace le statut de stagiaire |
| M |
Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur.
Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule
de catégorie G sous réserve des conditions qui
s'appliquent au permis de conduire de catégorie G1. |
M avec restriction L (vélomoteurs
et cyclomoteurs) |
| M1 |
Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau 1 du système de décernement graduel des
permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à
conduire une motocyclette sous réserve de certaines
conditions. |
M avec restriction L (vélomoteurs
et cyclomoteurs) |
| M2 |
Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau 2 du système de décernement graduel des
permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à
conduire une motocyclette, mais l'alcoolémie doit
être nulle. Le ou la titulaire peut également
conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des
conditions qui s'appliquent au permis de conduire de
catégorie G1. |
M avec restriction L (vélomoteurs
et cyclomoteurs) |
| M avec restriction L
(motocyclette à vitesse limitée/cyclomoteur) |
Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs
seulement
- Les motocyclettes à vitesse limitée sont des
motocyclettes dont la vitesse maximale est de
70 km/h. Les modèles fabriqués après 1988 sont
identifiés par une étiquette, apposée sur le
véhicule, portant la mention « LSM/MVL ». Pour
obtenir une description complète de ces véhicules,
voir :
http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/driver/lsm.htm
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| M2 avec restriction L
(motocyclette à vitesse limitée/cyclomoteur) |
Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs
seulement |
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